Mentions légales

Accueil Mentions légales

Editeur du site

VECTEUR PLUS
SAS au capital de 465.728 €
RCS Nantes 402.125.033
Siège social : Parc d’Activités de la Bouvre 1, rue Galilée 44 347 BOUGUENAIS, France

Directeur de la publication

Monsieur Julien Elmaleh

Hébergeur du Site

Planethoster
4416 Louis-B. -Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
Site de Paris – – Tél. : 01 76 60 41 43 – Site web : www.planethoster.net/fr

Conception et réalisation

Digital Korner
47 bis, rue Baptiste Marcet
44100 Nantes
Email : stephane@digitalkorner.fr
Site web : www.digitalkorner.fr


Vous avez la possibilité de notifier la présence de tout contenu que vous estimez illicite dans les espaces de contribution du site à l’adresse : contact@vecteurplus.com

Droits d’auteur marques et liens

Droits d’auteurs & Liens vers ses sites externes
Tous les éléments figurant sur le présent Site internet (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) sont protégés en tant qu’œuvres de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le Site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

Cependant, la reproduction d’une citation provenant d’un texte figurant sur le présent site est autorisée conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation de citation est soumise à certaines conditions :
– Elle doit être nécessairement courte et s’appréciera en fonction de la dimension des articles, des brèves et dossiers publiés sur le site.
– Elle doit être justifiée par son caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information.
– Elle doit clairement indiquer le nom de VECTEUR PLUS en tant que source.

Les éventuels liens figurant dans le Site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. VECTEUR PLUS ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes référencés.

Marques et logos

Les marques et logos reproduits sur notre site internet sont déposés par VECTEUR PLUS et/ou toute société du groupe Infopro Digital auquel elle appartient. Toute reproduction, réédition ou redistribution totale ou partielle des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de VECTEUR PLUS est interdite.

La création par des tiers de liens vers le site

Le Site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
– D’informer préalablement VECTEUR PLUS de manière expresse par un courriel à l’adresse suivante : contact@vecteurplus.cpm
– Que le lien hypertexte ouvre le site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d’intégrer sur votre site tout ou partie du contenu du site par l’utilisation de la technique des cadres (« Frame ») ;
– Que l’accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site soit gratuit ;
– Que le lien hypertexte aboutisse à la page d’accueil du site. Il est interdit d’utiliser la technique du lien profond (Deep linking) ;
– De mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement vers le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

En tout état de cause, VECTEUR PLUS se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son site sans avoir à indiquer de raison particulière.

Il est précisé que cette autorisation n’emporte autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du Site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.

Conditions d’accès et d’utilisation

Condition d’accès aux sites et services
VECTEUR PLUS se réserve, pour des raisons de maintenance, le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès à tout ou partie du Site et des services, sans que l’indisponibilité n’ouvre droit à indemnité.

En outre, compte tenu de la nature d’Internet, l’Utilisateur reconnaît et accepte que VECTEUR PLUS ne puisse être tenue pour responsable de toute panne, interruption ou altération de l’accès aux services qui pourraient résulter du réseau lui-même, des moyens de connexion utilisés par l’Utilisateur ou de toute autre cause extérieure à VECTEUR PLUS.

VECTEUR PLUS ne pourra pas être considérée comme responsable d’une quelconque perte de clientèle ou de profits ou encore perte de données et plus généralement de tout dommage subi notamment par l’ordinateur de l’Utilisateur et consécutif à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser les services, à l’acquisition, à la réception ou au téléchargement d’informations à l’occasion de l’utilisation du Site et des services ou encore à l’accès non autorisé aux services par un autre Utilisateur ou un tiers ou à la modification des informations ou des bases de données relatives à l’Utilisateur ou de toute autre modalité d’utilisation des services.

Il est précisé que tout matériel et logiciel nécessaire à l’utilisation des services reste exclusivement à la charge de l’Utilisateur.

Inscription
Certaines des rubriques et des services des Sites sont accessibles gratuitement par tous sans identification. D’autres rubriques et services sont accessibles gratuitement par tous sous condition d’identification. L’Utilisateur s’inscrit sur le site qu’il visite et choisit des codes d’accès (adresse e-mail et mot de passe) qui lui permette d’accéder aux rubriques en accès identifié via son espace personnel et éventuellement de s’inscrire pour recevoir une lettre d’information.

D’autre rubriques et services sont accessibles aux seuls abonnés des publications des Sites qu’ils visitent. Lors de sa première visite, l’Utilisateur est invité à s’identifier grâce à son numéro d’abonné au magazine papier puis il choisit ses codes d’accès (adresse e-mail et mot de passe). Lorsque son abonnement est terminé, les codes d’accès sont désactivés s’agissant des contenus réservés aux seuls abonnés.

Enfin, certaines fonctionnalités des Sites, telles que certaines consultation de contenu, la mise en ligne d’annonces ou la modification d’annonces, ne sont accessibles qu’aux seuls clients sur service sous réserve d’identification.

VECTEUR PLUS peut être amenée à communiquer un code d’accès à titre temporaire à certains de ses clients donnant droit à un accès à tout ou partie des rubriques de l’un ou l’autre des Sites.

Données d’inscription
L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes sur son identité, sa fonction, l’identité de sa société ainsi que toute information demandée dans le formulaire d’inscription.

Il s’engage à mettre à jour régulièrement l’ensemble de ces informations. Un lien hypertexte disponible lors de l’accès aux services lui permettra de procéder à toute modification nécessaire des données d’inscription fournies.

Dans l’hypothèse où l’Utilisateur fournirait des données d’inscription fausses, périmées ou incomplètes, VECTEUR PLUS serait en droit de suspendre ou de résilier son compte sans préavis et de lui refuser l’accès à tout ou partie du Site ou de ses services.

Choix de codes d’accès
Lorsque l’Utilisateur valide son inscription, VECTEUR PLUS lui communique un identifiant unique (e-mail de l’Utilisateur) et un code d’accès lui ouvrant le droit à un compte. L’Utilisateur peut les modifier à sa convenance, sous réserve que ceux-ci ne soient pas déjà utilisés par un autre Utilisateur.

L’Utilisateur est seul responsable de tout usage qui pourrait en être fait, et seul garant de leur confidentialité, ainsi que de toute utilisation de son compte. Il s’engage à informer VECTEUR PLUS immédiatement de toute utilisation non autorisée de son compte et de toute atteinte à la confidentialité ou à la sécurité de ses moyens d’identification.

VECTEUR PLUS ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou de tout dommage résultant d’un manquement quelconque aux obligations figurant au présent article.